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DLGAJ

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34070 Montpellier
EURL au capital de 3000 €

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88128837700024
Numéro de TVA : FR66881288377

Directeur de la publication :

Anthony Fournier

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DLGAJ est une entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée au capital de 3000 euros située à Montpellier, enregistrée au RCS de Montpellier, dans l’Hérault. 

Présentation du site : 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.delagraineaujardin.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : 

Editeur et Propriétaire : 

 – N° SIRET : 88128837700024

– Code APE : 8130Z 

– Agence : TheWebTeam 

Propriété intellectuelle : 

Anthony FOURNIER – Design exclusif & code du thème du site Internet de DLGAJ 

Crédits photos : 

Anthony FOURNIER 

Hébergeur : 

SiteW 

Numéro de déclaration à la CNIL : 

(en cours d’enregistrement)

Assurance : 

DLGAJ dispose d’une assurance professionnelle souscrite auprès de la compagnie GROUPAMA pour les activités suivantes : 

  • PAYSAGISTE  

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES.

L’utilisation du site www.delagraineaujardin.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. 

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par DLGAJ, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. 

Le site www.delagraineaujardin.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance. 

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS. 

Le site www.delagraineaujardin.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. 

DLGAJ s’efforce de fournir sur le site www.delagraineaujardin.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. 

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. 

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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. 

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 

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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. DLGAJ se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, DLGAJ se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie). 

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. 

A l’occasion de l’utilisation du site www.delagraineaujardin.com, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. 

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.delagraineaujardin.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de DLGAJ et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site. 

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. 

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